Communiqués de presse : réglementation

Liste de communiqués de presse pour lesquels le tag (mot-clé) réglementation a été défini.

>> Guide détaillé du programme Medical Device Single Audit Program
Maetrics
Maetrics publie un livre blanc gratuit contenant un guide et une analyse commerciale du programme MDSAP > lire la suite

>> Utilisateurs,importateurs et producteurs de substances chimiques, tous concernés… par le règlement REACH !
CCI Bordeaux Gironde
Les CCI de Nouvelle-Aquitaine, membres du réseau Entreprise Europe proposent, en partenariat avec Aquitaine Chimie Durable et l'Union des Industries Chimiques d'Aquitaine, une réunion d'information sur REACH. Une réglementation européenne visant à sécuriser la fabrication et l'utilisation des substances chimiques. > lire la suite

>> La nouvelle MDR : Liste de contrôle pratique facilitant la conformité est maintenant disponible
Maetrics
En vue de la mise en vigueur de la nouvelle Réglementation des dispositifs médicaux (MDR), Maetrics révèle les implications pratiques pour les fabricants de dispositifs médicaux et comment les aborder > lire la suite

>> La réglementation des soldes
Préfecture du Rhône
Les soldes saisonniers (soldes d'été et d'hiver) durent 5 semaines et commencent chaque année aux dates fixées à l'article D. 310-15-2 du code de commerce depuis l'entrée en application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008. > lire la suite

>> Nouvelles réglementation sur les armes
Préfecture du Rhône
Depuis le 6 septembre 2013, une nouvelle réglementation des armes est entrée en vigueur. > lire la suite

>> Débits de boissons : nouvelle réglementation des horaires
Préfecture du Rhône
Le préfet du Rhône a pris le 6 juillet 2010, un arrêté préfectoral réglementant les horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons et des restaurants. > lire la suite

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